agreste
La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Etude pilote déchets agricoles
Rapport d’étude relatif à l’enquête pilote conjointe IFEN/SCEES sur les déchets issus de l’agriculture, la sylviculture et la pêche
Dans le cadre de l’application du règlement européen 2150/2002, modifié par le n°574/2004, relatif aux statistiques sur les déchets, une étude pilote a été engagée par l’Institut Français de l’Environnement (IFEN) et le Service Statistique du ministère en charge de l’Agriculture (SCEES), avec la collaboration de l’Agence nationale de la Maîtrise de l’Energie et l’Environnement (ADEME) et de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture, afin de dégager des premiers résultats sur les déchets issus de l’agriculture, la sylviculture et la pêche.
L’objectif de cette étude pilote est de déterminer les sources d’informations concernant les productions de déchets issus de l’agriculture, de la sylviculture et de la pêche et de réaliser une fiche de synthèse par déchet comprenant la définition, la méthodologie utilisée pour son établissement, les premiers résultats disponibles et les pistes d’améliorations possibles. La première transmission officielle de données pour ces activités est fixée à mi-2008 sur l’exercice 2006 et sera ensuite réalisée tous les 2 ans.
Cette étude a été réalisée par l’Institut français de l’environnement (Ifen) et le Service central des enquêtes et études statistiques (Scees). Elle a bénéficié du soutien financier de la Commission de l’Union européenne (Eurostat). Le contenu de l’étude est de la seule responsabilité des auteurs. Il n’engage pas la Commission.
Dans le cadre de l’application du règlement européen 2150/2002, modifié par le n°574/2004, relatif aux statistiques sur les déchets, une étude pilote a été engagée par l’Institut Français de l’Environnement (IFEN) et le Service Statistique du ministère en charge de l’Agriculture (SCEES), avec la collaboration de l’Agence nationale de la Maîtrise de l’Energie et l’Environnement (ADEME) et de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture, afin de dégager des premiers résultats sur les déchets issus de l’agriculture, la sylviculture et la pêche.
L’objectif de cette étude pilote est de déterminer les sources d’informations concernant les productions de déchets issus de l’agriculture, de la sylviculture et de la pêche et de réaliser une fiche de synthèse par déchet comprenant la définition, la méthodologie utilisée pour son établissement, les premiers résultats disponibles et les pistes d’améliorations possibles. La première transmission officielle de données pour ces activités est fixée à mi-2008 sur l’exercice 2006 et sera ensuite réalisée tous les 2 ans.
Cette étude a été réalisée par l’Institut français de l’environnement (Ifen) et le Service central des enquêtes et études statistiques (Scees). Elle a bénéficié du soutien financier de la Commission de l’Union européenne (Eurostat). Le contenu de l’étude est de la seule responsabilité des auteurs. Il n’engage pas la Commission.
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